Conditions Générales de Ventes
1. INFORMATIONS GENERALES
Le site www.domaine-amuredda.fr est la propriété du Domaine Amuredda Groupement d'intérêt agricole commun immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bastia sous le numéro 818 891 391 et dont le siège social est situé Route de Poggio 20243 Prunelli di Fiumorbo
Les présentes conditions générales de vente établissent les conditions contractuelles applicables à tout achat effectué sur le site www.domaine-amuredda.fr . Nos produits sont vendus exclusivement en France, Allemagne, Belgique, Espagne, Italie et Suisse. Les ventes de produits effectuées par DOMAINE AMUREDDA sont soumises aux présentes conditions générales de vente, lesquelles sont appliquées prioritairement à toutes conditions générales d’achat établies par le client, sauf dérogation formelle et expresse de notre part.
Leur acceptation est formalisée par le fait de cocher la case " J’ai pris connaissance et accepte les conditions générales de vente ", préalable à toute commande. En cochant cette case et en cliquant sur le bouton " PASSEZ LA COMMANDE ", vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions générales de vente que vous reconnaissez avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité. Si vous refusez d'accepter ces conditions d'utilisation, nous vous remercions de ne procéder à aucune commande.
DOMAINE AMUREDDA se réserve la faculté de modifier ses conditions générales de vente à tout moment.
Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par le client. Les présentes conditions générales de vente ont été mises à jour le 01/01/2017. Cette édition annule et remplace les versions antérieures.
2. LES PRODUITS DU SITE
2.1 Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont présentes sur le site. Les photographies, textes et fiches techniques sont la propriété de DOMAINE AMUREDDA. Les photographies du catalogue sont le plus fidèle possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les informations présentées sur ce site sont susceptibles de changer sans aucun préavis ni notification.
2.2 Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il vous appartient, en tant que client étranger, de vérifier auprès des autorités locales les éventuelles limitations d'importation et d'utilisation des produits que vous envisagez de commander. La responsabilité de DOMAINE AMUREDDA ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d’un pays étranger. DOMAINE AMUREDDA ne saurait être tenu pour responsable de l'achat d'un produit considéré comme non-conforme dans un pays donné, alors que ce produit est conforme à la réglementation française.
2.3 DOMAINE AMUREDDA ne saurait être tenu pour responsable des inconvénients éventuels survenus suite à une utilisation non conforme aux conseils portés sur le produit et sur son emballage.
2.4 Date de péremption : Les dates de péremption et les numéros de lots sont indiqués sur les articles qui le nécessitent. Chaque lot est identifié en laboratoire, vous pouvez donc nous questionner si besoin.
3. DISPONIBILITE DES PRODUITS
En cas de commande d’un produit indisponible, vous serez informé par l’intermédiaire de votre compte client disponible sur le site et/ou par email dans les meilleurs délais. Par ailleurs, si le délai d’approvisionnement ne vous convient pas, vous avez la possibilité de modifier votre commande en contactant notre service client.
4. PRIX DES PRODUITS
Les prix figurant sur le site www.anelac.com sont exprimés en Euros et s’entendent hors frais de port.
Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. A ce prix, il convient d’ajouter les frais de port. Les frais de port sont précisés dans votre panier à la fin de la sélection des différents produits, et sont rappelés dans le résumé de la commande qui précède la validation. Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous réserve d’erreur typographique ou de modification du taux de TVA française. Tout changement de ce taux serait alors répercuté immédiatement sur les prix de vente. Toute commande sera facturée toutes taxes comprises (TTC). En Suisse , et selon la législation en vigueur dans la zone de livraison, des frais de douane, droits et taxes pourront être réclamés par les autorités au client.
Pour les expéditions en France Métropolitaine, les frais de port sont fixés forfaitairement à 6 € TTC.
Pour une expédition vers Allemagne, Belgique,Espagne, Italie et la Suisse les frais d’envoi s'élèvent à 12 euros.
Au moment de la validation de la commande, le prix à payer s'entend du prix tout compris.
Les frais de télécommunication inhérents à l'accès au présent site restent à la charge exclusive du client.
5. COMMANDES
5.1 Modalités : Pour valider une commande, vous devez au préalable vous identifier. A cet effet, vous remplissez, selon les indications qui vous sont fournies en ligne, un formulaire mis à votre disposition où vous faites figurer les informations nécessaires à votre identification et notamment vos nom, prénoms, numéros de téléphone, adresses postale et électronique et adresses de facturation et de livraison. Vous validez alors définitivement votre commande en cliquant sur le bouton " PASSEZ LA COMMANDE " pour manifester votre engagement et votre acceptation des conditions générales de vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée et un numéro de commande vous est communiqué ainsi qu’une confirmation à l’écran et/ou par courrier électronique. Le mot de passe du client est strictement personnel. DOMAINE AMUREDDA se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement dans le cas où les quantités commandées sont anormalement élevées par rapport aux quantités habituellement commandées par les consommateurs, en cas de risque de fraude détecté ou en cas de refus d’autorisation par les centres de paiement bancaire.
5.2 Modification de la commande : Pour toute modification de la commande après validation en ligne, vous êtes invité à contacter notre service client par téléphone ou par email via la rubrique « Nous contacter ».
5.3 Les achats en tant que professionnel : Tout professionnel en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé par décret à 40 euros, ainsi que des pénalités de retard fixées par l’article L.441-6 du Code de commerce, soit actuellement taux BCE + 10 points, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable. En outre, DOMAINE AMUREDDA se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours du client défaillant.
6. MODE DE REGLEMENT
Le prix est payable comptant, en totalité, le jour de la passation de la commande par le client, par voie de paiement sécurisé à partir du site www.anelac.com (paragraphes 6.1 et 6.2 ci-dessous) ou par carte bancaire ou chèque (uniquement pour la France)
6.1 Le règlement sur le site se fait exclusivement par carte bancaire ou via un compte PayPal. DOMAINE AMUREDDA a choisi le mode de paiement Paypal qui utilise le protocole SSL, reconnu dans le monde entier pour la protection des données transmises sur internet.
6.2 Le processus de paiement par carte bancaire s'effectue en plusieurs étapes :
- Après avoir rempli votre panier, vous avez choisi le mode de règlement par carte bancaire. Vous êtes alors automatiquement redirigé vers une page sécurisée du site Paypal. Les icones affichés en bas de page vous indiquent que vous êtes sur une page sécurisée du site. Pour valider votre paiement, vous devez rentrer les données suivantes : votre numéro de carte bancaire, sa date d’expiration et le cryptogramme (les trois derniers chiffres au dos de votre carte).
- Vos données bancaires personnelles sont cryptées avant l'envoi de votre ordinateur au serveur de paiement Paypal. Aucune information ne transite en clair sur Internet.
- Le serveur Paypal Paiement fait parvenir son autorisation à DOMAINE AMUREDDA Dans le cas d'un refus de la part de votre banque, nous n'avons pas accès à la raison confidentielle du refus de paiement.
- Les échanges entre vous et le serveur Paypal Paiement sont cryptés si bien que DOMAINE AMUREDDA n'a aucun accès à vos données bancaires.
- Votre commande sera enregistrée dès l’acceptation du paiement par la banque.
- 6.3 Si vous ne souhaitez pas transmettre votre numéro de carte bancaire sur internet, il est possible d’imprimer votre récapitulatif de commande et de nous l’envoyer, accompagné d’un règlement :par carte bancaire en apposant sur votre bon de commande votre numéro de carte bancaire, sa date d’expiration et le cryptogramme (les trois derniers chiffres au dos de votre carte). Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (carte Visa, Eurocard/Mastercard exclusivement)
- par chèque (dans ce dernier cas, uniquement pour la France) à l’adresse suivante : Domaine Amuredda Route de Poggio 20243 Prunelli di Fiumorbo
- Seul l’encaissement du prix intégralement et sans réserve vaudra validation définitive de la commande et déclenchera l’expédition de la commande dans les délais de livraison prévus. Toute commande non accompagnée de son règlement ne pourra être honoré
7. DELAIS DE TRAITEMENT DES COMMANDES
Toute commande sera traitée (validation, paiement et préparation avant expédition) dans les plus brefs délais. Vous serez informé de la date de livraison lors de la confirmation de votre commande. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si vous êtes à jour de vos obligations envers DOMAINE AMUREDDA.
Vous pourrez suivre l'état d'avancement du traitement de la commande en vous connectant à votre compte client.
Sous réserve de l’exercice du droit de rétraction prévu à l’article 12 ci-dessous, toute annulation, quelqu’en soit le motif, et acceptée par DOMAINE AMUREDDA, donne droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dédommagement relatif à cette annulation ne peut être demandé.
8. MODE DE LIVRAISON
La livraison se fait à l’adresse spécifiée par vos soins lors du passage de commande. Elle est effectuée par colissimo. Elle ne peut intervenir qu’une fois la commande validée et le paiement effectué dans son intégralité. Les centres de paiement bancaire concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement.
Par ailleurs, nous nous réservons la possibilité de refuser la livraison à certains lieux publics dans le cas où la sécurité de la livraison n’est pas assurée. En effet, il est impossible de garantir la livraison en mains propres au destinataire du colis dans ces lieux. Dans ce cas, la livraison pourra être effectuée en instance au bureau de poste de votre choix.
9. DELAI D’EXPEDITION
Une fois votre commande expédiée, le délai d’acheminement varie selon la destination :
-
- 5 à 7 jours ouvrés pour les envois Colissimo en France métropolitaine ;
- 4 à 8 jours environ pour les envois Colissimo hors France
Ces délais sont communiqués à titre indicatif par La poste française. DOMAINE AMUREDDA ne saurait être responsable d'un dépassement éventuel qui ne pourra donner lieu à aucun dédommagement, retenue ou annulation de la commande par le client.
10. RECEPTION DES PRODUITS COMMANDES
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire. Vous êtes tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que les produits lors de la livraison.
Il vous appartient d'émettre les réserves et les réclamations que vous estimez nécessaires, voire de refuser le colis, lorsque le colis est manifestement endommagé à la livraison. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la livraison des produits. Vous devez par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre à DOMAINE AMUREDDA par courrier postal ou électronique contact@domaine-amuredda.fr. Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l'article L. 133-3 du Code de commerce.
Vous devez vous assurer que les produits qui vous ont été livrés correspondent à la commande. En cas de non conformité des produits en nature ou en qualité aux spécifications mentionnées dans le bon de livraison, vous devez informer DOMAINE AMUREDDA par voie postale ou électronique en rappelant la référence et la date de la commande et renvoyer les produits à l'adresse figurant à l’Article 1 ci-dessus.
Passé ce délai, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par DOMAINE AMUREDDA
DOMAINE AMUREDDA remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par le client.
11. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
DOMAINE AMUREDDA conserve la propriété des produits vendus jusqu’au complet paiement du prix. Toutefois, durant la période s’écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de pertes, vols ou destruction sont à votre charge.
12. DROIT DE RETRACTATION
Vous disposez d'un droit de rétractation que vous pouvez exercer dans un délai de quatorze jours calendaires suivant la date de la réception ou du retrait de la commande pour en faire le retour à DOMAINE AMUREDDA , pour échange ou remboursement, sans pénalité à l’exception des frais de port. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant (article L.121-20 du Code de la consommation).
Le client qui souhaite exercer son droit de rétractation doit retourner les produits dans le délai susmentionné, dans leur emballage d'origine, complets, neufs.
13. GARANTIE
DOMAINE AMUREDDA est soumis aux conditions de garanties légales prévues aux articles L. 211-4, L. 211-5 et L. 211-12 du Code de la consommation et aux articles 1641 et 1648 du Code civil.
14. PROTECTION DES DONNEES
14.1 Vos données collectées lors de la passation de vos commandes et ultérieurement font l’objet de traitements informatisés.
14.2 Notre fichier clients est déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) et enregistré sous le numéro XXXXX.
14.3 Les informations ne sont ni vendues, ni cédées, ni exploitées.
14.4 L'archivage de commande est effectué sur un support fiable et durable. Les données enregistrées par DOMAINE AMUREDDA constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de commande. Le client en reconnaît l’admissibilité à titre de preuve dans le cadre notamment de tout différend qui découlerait d’un manquement aux présentes par l’une des parties.
14.5 Vous êtes informés que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. L’acceptation des cookies est obligatoire pour la passation de votre commande par Internet. Vous pouvez désactiver les cookies ; en tel cas vous pourrez accéder au site internet, mais ne pourrez commander via internet. Vous pouvez trouver sur le site de la CNIL www.cnil.fr toutes les informations sur les procédures de désactivation des cookies en fonction de votre logiciel.
15. EXPLOITATION DES DONNEES
15.1 Les données personnelles du Client sont collectées par DOMAINE AMUREDDA pour les besoins d'une bonne gestion des commandes, des livraisons et des factures, et dans le respect des dispositions de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978.
15.2 Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires. Les informations qui doivent être obligatoirement enregistrées par le Client pour pouvoir passer commande sont identifiées en ligne par un astérisque.
15.2 Le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles collectées par DOMAINE AMUREDDA le concernant. Le client peut également pour des motifs légitimes s’opposer au traitement des données le concernant.
Pour exercer ce droit, le Client peut, soit envoyer un e-mail à contact@domaine-amuredda.fr , soit adresser un courrier à l’adresse : DOMAINE AMUREDDA - Route de Poggio 20243 Prunelli di Fiumorbo , en indiquant son nom, prénom, e-mail, adresse et si possible sa référence client.
Conformément à la réglementation en vigueur, la demande du client doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant sa signature et préciser l’adresse à laquelle la réponse doit parvenir.
16. RISQUES SPECIFIQUES LIES AUX RESEAUX INFORMATIQUES
Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications. En particulier, DOMAINE AMUREDDA ne pourra être tenue pour responsable, dans les cas suivants, sans qu'il s'agisse d'une liste limitative :
-
- interruption des réseaux, délais ou retards dans l'acheminement des messages électroniques ou toutes autres données ;
- défaillances matérielles ou logicielles ;
- malveillances, vol de données, virus informatiques, insuffisances des mesures de protection et de sauvegarde ;
- erreurs de manipulation, mauvaise utilisation des matériels et logiciels ;
- perte de données et/ou de transactions, interruptions d'activité ou autre perte de nature pécuniaire qui en résulterait ;
- problèmes liés au contenu des sites Internet, des courriers électroniques et toutes informations transmises par les réseaux ;
- usage détourné ou malveillant des données, des textes, des images ou des informations ;
- tous cas de force majeure, d’évènement imprévisible ou toutes autres causes ne dépendant pas de la volonté délibérée de DOMAINE AMUREDDA.
DOMAINE AMUREDDA n'exerce pas de contrôle, de quelque forme que ce soit, sur la nature ou les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur. En conséquence, DOMAINE AMUREDDA n'assume pas de responsabilité sur les services accessibles par Internet et notamment pour tout dommage, direct ou indirect, quelqu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
17. FORCE MAJEURE
DOMAINE AMUREDDA ne serait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure (catastrophe naturelle, épidémie, etc.), de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou de communication, ayant notamment pour effet de retarder ou interdire la livraison des produits. DOMAINE AMUREDDA sera en telle hypothèse dégagé de toute responsabilité.
18. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site DOMAINE AMUREDDA sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du DOMAINE AMUREDDA. Il est strictement interdit d'apposer ou de diriger vers le site DOMAINE AMUREDDA tout autre lien. Il est strictement interdit de reproduire ou de représenter toute ou partie des pages écrans ou informations du site DOMAINE AMUREDDA sur quelqu'autre support ou pour quelque usage